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Direction des changes

Présentation des notices

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  • 1495200501 AR 9 à 493, 495 à 525, 149500501 AR 69
    Titre : 2 Direction des changes

    • 1495200501 AR 137 à 455
      Titre : 2.3. Service des changes et de la gestion des réserves
      Date : 1926/2002

      • 1495200501 AR 172 à 455
        Titre : 2.3.2. Activités et missions du service
        Date : 1936/1995

        • 1495200501 AR 437 à 447
          Titre : 2.3.2.3. Gestion du Fonds de Stabilisations des Changes
          Date : 1936/1994

          • 1495200501 AR 441
            Titre : Gestion, bilan actif et passif fait par la Direction générale du service bancaire étranger : rapport, note 1956-1959
            Date : 1956-1959

          • 1495200501 AR 442
            Titre : Gestion, bilan actif et passif fait par la Direction générale du service bancaire étranger : rapport, note 1960-1969
            Date : 1960-1969

          • 1495200501 AR 443
            Titre : Gestion, bilan actif et passif fait par la Direction générale du service bancaire étranger : rapport, note 1970-1978
            Date : 1970-1978

          • 1495200501 AR 444
            Titre : Fonds de stabilisation des changes, problèmes actuels : rapport (1983) ; conséquence de la réforme de 1993-1994 : note (1993-1994) 1983-1994 Réforme du Fonds de Stabilisation des Changes, convention du 27 juin 1949 et du 17 septembre 1973 1949-1974
            Date : 1949-1994

          • 1495200501 AR 445
            Titre : Comptabilité Disponibilité à vue, Fonds de Stabilisation des Changes, effets négociables et autres emplois à court terme à l'étranger, situation mensuelle [incomplet] août 1937-janv.1941 1937-1941 Rémunération de la Banque de France en tant que gérante du FSC, organisation : note, correspondance, pièces d'écriture 1960-1980
            Date : 1937-1980

          • 1495200501 AR 446
            Titre : Comptabilisation des opérations, évolution : correspondance, note, état 1962-1980 Fonds de Stabilisation des changes, interventions nettes : graphique, état 1965-1977 Comptabilisation des opérations, situation et contrôle, note 1984 Réévaluation des réserves, suppression du financement direct du Trésor par la Banque de France et du compte du Fonds de Stabilisation des Changes conformément à l'article 104 du traité d'Union économique et monétaire : note, rapport 1992
            Date : 1962-1992

          • 1495200501 AR 447
            Titre : Comptabilisation des opérations, évolution : correspondance, note, état 1962-1980 Fonds de Stabilisation des changes, interventions nettes : graphique, état 1965-1977 Comptabilisation des opérations, situation et contrôle, note 1984 Réévaluation des réserves, suppression du financement direct du Trésor par la Banque de France et du compte du Fonds de Stabilisation des Changes conformément à l'article 104 du traité d'Union économique et monétaire : note, rapport 1992 Suppression éventuelle Suppression éventuelle, questions administratives et juridiques : loi, note, rapport 1960-1962
            Date : 1960-1962

        • 1495200501 AR 448 à 455
          Titre : 2.3.2.4. Chambre de compensation (netting)
          Date : 1939/1995

          • 1495200501 AR 448
            Titre : 2.3.2.4. Chambre de compensation (netting) Accords de clearing entre la France et l'Allemagne, l'Argentine, la Belgique, le brésil, le Chili, la Colombie, le Danemark, l'Espagne, la Finlande, la Grande-Bretagne, la hollande, la Hongrie, l'Italie, le Luxembourg, la Norvège, le Pérou, la Suède, la Suisse, l'Uruguay, la Venezuela, la Turquie, la Croatie, la Roumanie, la Yougoslavie, l'Andorre, règlement : correspondance, circulaire, presse, extrait JO, 1939-1943 ; Loi du 8 fév. 1941, règlement de certaines dettes en monnaies étrangères : loi, presse, extrait JO, 1941. 1939-1943 Opérations de compensation commerciales, projet et réalisation : note, correspondance 1951-1953 12e conférence internationale sur les systèmes de paiements : rapport 1992 Projet de compensation des opérations de changes sur la place de Paris, groupe de travail sur les problèmes juridiques : convention, compte rendu, correspondance 1992
            Date : 1939-1992

          • 1495200501 AR 449
            Titre : Organisation à Paris d'une compensation (netting) des opérations de change, projet : note 1992-1993 Projet de netting des opérations de changes sur la place de Paris, groupe de travail technique : compte rendu, statistiques, note, correspondance, presse, rapport 1992-1995 Projet de netting des opérations de changes sur la place de Paris, élaboration : note, rapport, presse, compte rendu, statistiques 1992-1995
            Date : 1992-1995

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